Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUVENT DES JACOBINS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
4328440
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
COUVENT DES JACOBINS de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDE

Présentation de la marque COUVENT DES JACOBINS

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUVENT DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDETODO domicilié(e) 10 RUE GUADET, CHATEAU COUVENT DES JACOBINS - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 445 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COUVENT DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVENT DES JACOBINS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDE a également déposé les autres marques suivantes : LE MENUT DES JACOBINS , ANAPANA , CHATEAU BEAU MAYNE , SIGIL CONVENTUS SANCTI AEMILIANI , CHATEAU BEAU MAYNE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE JOINAUD-BORDE, Groupement foncier agricole - 10 RUE GUADET, CHATEAU COUVENT DES JACOBINS - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 519445522


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ;

Services de vente au détail des vins ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des vins ; Présentation des vins par le biais de moyens de communications, à des fins commerciales ; Gestion de licences des vins ; Agences d'import-export en rapport des vins ; Fourniture d'un marché en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens et services en rapport avec des vins.